Régime - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Devoir CNED n°6 Histoire Géographie Première, Première partie : Question problématisée SUJET : « Comment le régime républicain s’enracine-t-il en France dans les années ? » Note obtenue : 20/20 avec le commentaire suivant : "une très bonne réponse problématisée avec des connaissances solides. Le sujet est très bien compris."

Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. Les actes de c...

fiche RGO

Fiche 3.d. Incarcération - Régimes spécifiques Droit Pénal Chapitre 3 Fiche 4/4

Notes de cours prises à l'occasion d'un cours de droit abordant la notion des régimes de responsabilité en droit.

Il s’agit d’une dissertation faite en droit constitutionnel sur le régime parlementaire et la séparation des pouvoirs ayant obtenu la note de 17/20

Le but de ce cours est d'introduire et de comparer les régimes totalitaires puis de montrer leurs attitudes face aux démocraties. Durant l’entre-deux-guerre, l’URSS, l’Italie et l’Allemagne deviennent des régimes totalitaires. L’adjectif « totalitaires » a été utilisé pour la première fois en 1924 par un opposant à Mussolini pour dénoncer l’emprise du régime sur la société. Puis les fascistes et les nazis ont repris à leur compte cet adjectif pour qualifier leur r...

Voici une fiche sur la novation et la solidarité, adaptée à un niveau L3. Elle synthétise l'ensemble des notions, ainsi que leur régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Elle rappelle également les mécanismes de cessions qui s'articulent autour des deux notions de solidarité et de novation. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être ...

Droit Année 2 Question 5.2 Les régimes juridiques du salarié et du travailleur indépendant